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Médecins et SELARL


Médecins, comment réduire vos impôts et charges sociales ?

Medecins

En créant une SELARL avec option à l’IS[1], vous réduirez les cotisations sociales et l’impôt sur le revenu. Vous en profitez, ainsi, pour préparer votre retraite, protéger vos proches et développer votre cabinet.

Nombre de médecins se plaignent de travailler de plus en plus, pour gagner de moins en moins à cause de l’augmentation des impôts, des cotisations sociales et des tracas administratifs. Pourtant ils enchaînent les journées sans fin, et des semaines interminables. Médecins et SELARL

Autrefois, ils comptaient sur la cession de la patientèle pour constituer un pécule afin de financer leur retraite. Or aujourd’hui, beaucoup de patientèles ne se vendent plus ou mal.  Elles ont de moins en moins de valeur aux yeux des repreneurs. Dans le même temps, les professionnels doivent faire face à la crise des installations. De moins en moins de jeunes s’installent. Surtout dans les zones rurales.

Dans ce contexte, n’attendez plus, mettez en place une stratégie payante. Une stratégie qui vous permet, d’une part, de mieux vous rémunérer en réduisant les impôts et les charges sociales et d’autre part de préparer votre retraite.

Au titre de l’année 2017, la CARMF[2] annonce une retraite moyenne de 2 635 € bruts, soit  2 368€ une fois les prélèvements sociaux déduis.

La cession de votre fonds d’activité (votre patientèle) à vous-même en créant une SELARL à l’IS peut changer radicalement votre avenir.

solution

Avantage n°1 : vous valorisez votre patientèle au moins une fois dans votre carrière

A l’heure, où les patientèles se valorisent de plus en plus difficilement, vous vendez votre fonds d’activité à une SELARL dont vous êtes le principal associé. Pour procéder à la vente, vous valorisez votre patientèle, que vous vous vendez à vous-même au travers de la SELARL. Médecins et SELARL

Ce qui signifie que vous avez valorisé au moins une fois en cours de carrière votre patientèle. Même si demain, au moment de votre retraite, vous n’arrivez pas à la vendre.

Ceci dit, si vous arrivez à la vendre au moment de la retraite. Vous l’aurez vendue 2 fois ! Ce sera la « cerise sur le gâteau ». Vendre 2 fois votre patientèle, à l’heure où beaucoup ne la vendent plus du tout.

Avantage n°2 : vous réduisez les cotisations sociales et l’impôt sur le revenu

En vendant votre fonds à la SELARL, vous devenez le gérant de cette société. Désormais, la structure n’est plus fiscalement transparente. Ce qui signifie que vous ne « subissez » plus votre rémunération.

Pour mémoire, dans les structures transparentes, (nom propre, SCP à l’IR), votre rémunération correspond au résultat annuel. Dans le cas de la SELARL à l’IS, vous fixez votre rémunération qui devient totalement indépendante du résultat de la SELARL.

Imaginons, que vous avez avancé dans votre carrière et que vos besoins financiers soient moins importants. A titre d’exemple, supposons qu’en nom propre votre résultat soit de 200 000 € mais vous prenez seulement 100 000 € de rémunération sur la SELARL car cela vous suffit. La conséquence directe est que vous payez les charges sociales et l’impôt sur le revenu sur 100 000 € et non sur 200 000 €. Médecins et SELARL

Économies charges sociales : 25 000€ / an environ

Économie Impôt sur le revenu : 41 000 € / an  (1 part fiscale)

S’il vous reste 10 ans à travailler, les économies deviennent :

Économies charges sociales : 250 000 €

Économie Impôt sur le revenu : 410 000 €

Résultat concret, votre structure dépense moins en charges sociales pour vous rémunérer. Du coup, elle est plus riche. Cela vous permet d’investir : achat de matériels médicaux et biens divers, embauches, etc. Mais cela peut également aider à mettre en place des rémunérations complémentaires non fiscalisées pour vous constituer une retraite supplémentaire par capitalisation. Ce que nous voyons dans  paragraphe « avantage n°5 ».

Avantage n°3 : vous vous constituez un capital pour compléter votre retraite

EPARGNE

Vous placez le produit de la vente à la SELARL sur un contrat d’assurance vie. C’est la solution optimale car, cela vous permet de :

  • Capitaliser en franchise d’impôts : pas d’impôts sur les intérêts
  • Transmettre en optimisant votre succession
  • Percevoir des revenus au moment de la retraite en quasi franchise d’impôts

Les rachats (retraits sur l’assurance vie) sont fiscalisés très faiblement.

Imaginons un retrait de 10 000 € sur 500 000 €. Vous payez 1 à 3 % de fiscalité (IR + CSG), car seule la quote part des intérêts comprise dans le rachat est fiscalisée. Soit 300 € en moyenne, c’est ce que nous constatons par expérience.

Imaginons que votre contrat possède 10 % de plus-value : Médecins et SELARL

  • Le rachat de 10 000 € comprend 1 000 € d’intérêts = 10% x 10000€
  • Seuls ces 1 000 € sont fiscalisés au maximum à 30 % (Flat tax) soit 300 €.

Avantage n°4 : vous optimisez la fiscalité sur la vente à la SELARL par rapport à la fiscalité sur la rémunération

Vous vous dites peut-être, « mais je vais payer l’impôt sur la plus-value lors de la vente de ma patientèle à la SELARL ».

En effet, vous payez la plus-value. Mais nous allons voir que cet impôt vous coûte 2 fois moins cher que la fiscalité de la rémunération.

La plus-value de cession subit la flat tax (IFU) au taux de 30 %, éventuellement augmenté de 3 ou 4 % dus à la CEHR[3]. Cette dernière s’applique sur la part qui dépasse 250 000 € pour les personnes seules et 500 000 € pour les couples.

Comparons à la fiscalité des revenus. Si vous percevez la même somme sous forme de rémunération, vous devez supporter :

  • 22 à 25 % de charges sociales
  • 45 % d’impôts si revenus supérieurs à 150 000 € / an
  • 3 ou 4 % de CEHR

Appliquons ce comparatif (cession/rémunération) à une cession de 700 000 €. Voyons ce que cela vous coûterez si vous vendez et comparons le à ce que cela vous coûterait si vous le percevez sous forme de revenus.

Médecins et SELARL

Les charges fiscales sur la cession restent plus faibles que sur le revenu et s’établissent à 31% contre 48 %.

En conséquence, le reste net est nettement important puisqu’il s’élève à 484 000 au lieu de  361 000 € pour la rémunération.

Avantage n°5 : vous mettez en place des rémunérations complémentaires non fiscalisées

Grâce aux économies de charges sociales et d’impôts générées, vous pouvez augmenter votre rémunération globale. Pour cela, vous mettez en place des dispositifs non fiscalisés tels que :

  • Une retraite par capitalisation dite « Madelin ». Cette dernière est financée par votre SELARL. Les versements ne sont pas soumis à l’impôt sur le revenu, ainsi vous percevez un capital défiscalisé, c’est-à-dire qui ne génère pas d’impôt sur le revenu  Médecins et SELARL
  • Un accord d’intéressement, PEE, PERCO si vous avez au moins un salarié. Il s’agit d’attribuer des primes exonérées de charges sociales et d’impôt sur le revenu, en contrepartie d’objectifs de performance. Vous définissez des objectifs que vous trouvez nécessaire au développement ou à la bonne tenue de votre activité. S’ils sont atteints, vous percevez la prime telle que définie dans l’accord d’intéressement. En sus, votre SELARL peut vous verser un abondement lors de versements personnels sur le PEE[4] et PERCO[5].

Si vous souhaitez plus de détails, n’hésitez pas à lire notre article sur « l’épargne salariale »).

Pour en arriver là nous résumons ci-dessous, les grandes étapes du mécanisme.     

Le principe du montage

Le montage comporte plusieurs étapes.

  1. Constitution d’une SELARL avec option à l’IS
  2. Vente de la patientèle à la SELARL
  3. Emprunt de la SELARL pour financer l’acquisition
  4. Remboursement du prêt par la SELARL sur une durée de 5 à 10 ans dont les intérêts sont déductibles du résultat
  5. Capitalisation des sommes issues de la vente sur un contrat d’assurance vie qui vous servira pour votre retraite et à optimiser la succession voire à l’effacer. Consultez notre article « les 7 stratégies gagnantes – clauses démembrées »)
  6. Mise en place des rémunérations complémentaires non fiscalisées, Cf. notre article « baissez vos impôts et charges sociales »).

Cigale ou fourmi ?

Suite à la cession, vous allez percevoir les fonds de la vente de la patientèle à la SELARL. Puis vous exercez en tant que médecin gérant de la SELARL.

Dès lors, vous maîtrisez bien mieux votre rémunération. Néanmoins, prenez garde au syndrome de la cigale. Médecins et SELARL

Vous levez des fonds au travers de la vente en prévision de votre retraite ou pour développer vos affaires. Or beaucoup ont tendance en « investir cet argent ». L’argent leur brule les doigts. Du coup, la réserve s’amenuise. Nombres finissent à 0 € au bout de quelques mois. Ils le font de bonne foi, ils pensent bien investir : un appartement au bord de la mer, un appartement locatif, etc. Mais ces acquisitions génèrent des frais : taxes foncières, habitation, assurance. Parfois ils complètent le financement par un crédit, d’où de nouvelles charges de remboursement d’emprunt. Aussi, comportez-vous comme une fourmi, conservez cet argent pour passer votre retraite bien au chaud.

N’oubliez pas : un bon investissement doit vous rapportez plus qu’il ne vous coûte.

Et ce dès le jour où vous investissez, pas dans 10 ou 20 ans, lors de la revente avec plus-value aléatoire ! Mais nous expliquons tout cela dans l’article « baissez vos impôts et charges sociales »).

Cigale ou fourmi

Conclusion

Ne subissez plus votre rémunération et l’impôt sur le revenu qui en résulte.

Passez en SELARL à l’IS. Médecins et SELARL

Certes cela peut paraître complexe, surtout pour les médecins engagés dans des SCP à l’IR. Certains de vos conseils, vous diront que c’est compliqué, que ce sera long, voire qu’on ne peut pas.

Néanmoins, compte tenu des enjeux financiers et fiscaux, commencez par poser un diagnostic complet.

Faites analyser votre situation en tenant compte de vos objectifs et de vos aspirations les plus profondes. Vous pourrez alors prendre la décision en parfaite connaissance de cause. Vous aurez, alors, le plaisir de constater la baisse de vos impôts et des cotisations sociales. En outre, votre activité dégagera plus de bénéfices. Ce qui vous permettra d’investir pour la développer.

Cerise sur le gâteau : votre train de vie se bonifiera dans le temps et votre retraite ne vous réservera plus de mauvaises surprises.

[1] IS : Impôt sur les sociétés
[2] CARMF : Caisse Autonome de Retraite des Médecins de France
[3] CEHR : Contribution Économique sur les Hauts Revenus
[4] PEE : Plan Épargne Entreprise
[5] PERCO : Plan Épargne Retraite COmplémentaire

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